Déposée le 5 février 1998 par la Société Anonyme (SA) EUROPE IMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BRIN D'HUMOUR création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPE IMPORT domicilié(e) ZI de Carros, 1ère Avenue 7ème rue, 06510 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 166 121 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPE IMPORT - France.
La marque BRIN D'HUMOUR création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716531.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPE IMPORT - SOCIETE ANONYME - ZI de Carros, 1ère Avenue 7ème rue, 06510 CARROS - France - SIREN 300166121
EUROPE IMPORT - France
Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309538 - Publication au BOPI 2000-10-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
. papier, carton et produits en ces matières non comprise dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier. Papeterie adhésifs pour papeterie ou ménage . ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué . vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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